Document d'archives : Amodiation du prieuré, baux.

Contenu :

(Liasse). 18 pièces papier. — Accord, par devant l’abbé de Moyenmoutier, dom Yacinthe Alliot, entre Joseph Geoffroy, marchand échevin de Rambervillers, et Barthelemy Parmentier, dit La Rose, afin d’arrêter le procès qu’ils ont entre eux, à la cour souveraine, au sujet de la ferme du prieuré de Romont (28 mai 1700). Les détails de l’affaire ne sont pas connus, mais il semble qu’on en trouve les raisons dans une protestation du prieur Ferdinand Dordelu, contre l’ingérence indue du fermier (qu’il ne nomme pas) du titulaire précédant M. de Sion, dans la perception de toutes les dîmes des terres affermées, qualifiant ces dîmes de novales, et des autres droits dépendants du bénéfice, profitant pour cela de l’absence du titulaire qui résidait à Rome (août 1704). — Bail des dîmes de Hardancourt (1707-1728). — Bail des grosses et menues dîmes de Passoncourt (1709, 1710). — Bail de la part des dîmes d’Ortoncourt qui appartient au prieuré, des revenus du four banal, des droits sur les bêtes tirantes, etc. (1710, 1728) — Bail de terres à Moyemont (1711). — Bail des terres du prieuré de Romont (1722-1747). — Bail consenti par Charles-Philippe, né marquis de Lambertye, chevalier de l’ordre militaire et hospitalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, abbé commendataire de Bouzonville, prieur de Romont, à Joseph Padox, marchand à Rambervillers, des dîmes, cens, rentes et tous autres droits de tout le prieuré de Romont, à Saint-Maurice, Hardancourt, Ortoncourt, Passoncourt, à l’exception des revenus du village de Romont, que se réserve le prieur (31 décembre 1751).

Cote :

9 H 3

Inventaire d'archives :

Clergé régulier

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3531 Producteur public inconnu

Archives départementales des Vosges

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