Document d'archives : Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 14/10/1992, 27/01/1993, 09/06/1993, 08/09/1993,...
Titre :
Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 14/10/1992, 27/01/1993, 09/06/1993, 08/09/1993, 19/01/1994, 16/03/1994, 08/06/1994, 07/09/1994.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1710W/36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, Cinquième République (1958- ), assurance maladie, sécurité sociale, transport en commun