Document d'archives : BOUCHES-du-RHONE Caisse interprofessionnelle artisanale d'allocations vieillesse des Bouches-du-Rhône, Corse, Hautes-Alpes,...
Titre :
BOUCHES-du-RHONE Caisse interprofessionnelle artisanale d'allocations vieillesse des Bouches-du-Rhône, Corse, Hautes-Alpes, Vaucluse à MARSEILLE (arrêté du 6 mai 1949 - 13 T 48) 2 dossiers. 1949-1972 CHARENTE-MARITIME Caisse interprofessionnelle artisanale d'allocations vieillesse de la Charente-Maritime à LA ROCHELLE (arrêté du 4mars 1949 - 17 T 28). 1949-1972 CHER Caisse interprofessionnelle artisanale d'allocations vieillesse du Cher à BOURGES (arrêté du 6 mai 1949 - 18 T 47). 1949-1972
Cote :
19810004/10
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle