Document d'archives : Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale...
Titre :
Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.
Cote :
1924 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Ressources complémentaires :
Institutions :
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, AMENAGEMENT RURAL
Lieux :
BRIXEY-AUX-CHANOINES, EUVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, ERIZE-LA-BRULEE, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, HEIPPES, MURVAUX, COUROUVRE, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, SAULVAUX, VILLE-ISSEY, VAUX-LA-PETITE, RESSON, FONTAINES-SAINT-CLAIR, CHONVILLE-MALAUMONT, BUREY-LA-COTE, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, AVOCOURT, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, KOEUR-LA-GRANDE, VILLOTTE-SUR-AIRE, ORNEL, RIGNY-SAINT-MARTIN, CHANTERAINE, MONTBRAS, FOAMEIX, BOUQUEMONT, OEY, BUREY-EN-VAUX, VACHERAUVILLE, RECOURT-LE-CREUX, ERIZE-LA-GRANDE, GINCREY, GOUSSAINCOURT, MORANVILLE, MARATS (LES), AMANTY, SAUVIGNY, RIGNY-LA-SALLE, MORGEMOULIN, RAIVAL, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, SEIGNEULLES, DEMANGE-AUX-EAUX, BELRAIN, BLANZEE, MAUCOURT-SUR-ORNE, NANTILLOIS, TAILLANCOURT, CHENNEVIERES, WALY
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, enquête, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
PLAN DE REMEMBREMENT, arrêté préfectoral, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire, étude