Document d'archives : . Archives de René Jars, chef de Cabinet, et d'Anne Bolliet, chargée de mission auprès du Ministre * Organisation du Cabinet :...
Titre :
. Archives de René Jars, chef de Cabinet, et d'Anne Bolliet, chargée de mission auprès du Ministre * Organisation du Cabinet : notes, emploi du temps (dont celui de Jean Gatel), comptes rendus de réunions (1984-1985). * Dossiers de presse sur l'organisation et les activités du secrétariat d'Etat (1985). * Notes et discours sur l'Economie sociale (1984-1985). * Suivi des discussions parlementaires des lois sur le titre associatif (loi 85-698) et les unions d'économie sociale (loi 85-703) (juillet 1985). * Préparation du budget (1985). * Accords, conventions et contrats de plans conclus en 1985. * Voyages officiels et visites de Jean Gatel (échantillon) (octobre-novembre 1984, juin-juillet 1985, janvier-février 1986). * Notes et rapports au Ministre, dont notes personnelles, organisation du Cabinet, projets de loi (1984-1985). * Courrier signé Jean Gatel (août 1984-mai 1985).
Cote :
19910297/6
Inventaire d'archives :
Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués (1984-1986)
Personnes :
Thèmes :
association, collectivité territoriale, coopérative, emploi, formation professionnelle, mutualité, économie sociale et solidaire
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, législation, réglementation