Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire (1970) ; ETRECHY : presciption (1979), publication (1981) ; EVRY : plan...
Titre :
Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire (1970) ; ETRECHY : presciption (1979), publication (1981) ; EVRY : plan provisoire ( 1970), presciption (1976) ; LA FERTE-ALAIS : presciption (1976), approbation (1978), mise à jour (1979), procès-verbal de la réunion du groupe de travail (1979) ; FLEURY-MEROGIS : plan provisoire (1970), publication (1980) .
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
905W/21
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier