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Document d'archives : Plans d'occupation des sols : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plans rendus publics (1984). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, plans rendus...

Date : 1982 - 1984

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Titre :

Plans d'occupation des sols : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plans rendus publics (1984). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, plans rendus publics (1983). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, plans rendus publics (1982) ; plans mis en révision (1983).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1125W/10

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

Thèmes :

20e siècle, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols

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