Document d'archives : Sessions des 8-16 mars 1812.
Contenu :
Berguer, Marie Anne, Remiremont, vol (1811-1812) ; Piat, Claude Élophe, manœuvre, et Aubert, François, journalier, Remiremont, violences graves (1811-1812) ; Valentin, Charles, meunier, Raon-sur-Plaine, violences graves (1812) ; Tisserand, Dominique et Jean-François, manouvriers, Claudon, rébellion à justice et violences graves (1811-1812) ; Poirot, Mathias, colporteur, Bertrambois [Meurthe-et-Moselle.], et Rhin, Nicolas, manœuvre, La Broque, vol (1811-1812) ; Choffel (veuve Thiriet), Anne Catherine, empoisonnement (1811-1812) ; Viard, Jean, bucheron, Avrainville, vol (1812).
Cote :
2 U 142
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.15
Personnes :
Aubert, François, Berguer, Marie, Piat, Claude, Poirot, Mathias, Rhin, Nicolas, Thiriet, Anne, Tisserand, Dominique, Tisserand, Jean-François, Valentin, Charles, Viard, Jean
Institutions :
Lieux :
La Broque (Bas-Rhin, France), Avrainville (Vosges, France), Remiremont (Vosges, France), Raon-sur-Plaine (Vosges, France), Bertrambois (Meurthe-et-Moselle, France), Claudon (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle