Document d'archives : . Domaine public fluvial AISNE - Branche de la Fère du canal de Saint-Quentin - Commune de BEAUTOR - Concession d'un...
Titre :
. Domaine public fluvial AISNE - Branche de la Fère du canal de Saint-Quentin - Commune de BEAUTOR - Concession d'un terrain. 1972-1974 Canal de Saint-Quentin. Rigole d'alimentation de l'Oise et du Noirricu - Déclassement du domaine public fluvial en vue d'aliénation. 1958-1964 Port de Saint-Quentin - Emprunts. 1946-1970 Port de Saint-Quentin. Comptes et Budgets. 1943-1970 . Vieux Port de Saint-Quentin concession d'outillage public à la chambre de commerce. 1944-1957 AISNE Port de Saint-Quentin. Relèvement des tarifs. 1945-1959 Port de Saint-Quentin. Terrains - acquisition. Déclassement. 1964-1966
Cote :
19770768/3
Thèmes :
canal, cours d'eau, domaine public fluvial, port fluvial, voie navigable
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation