Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1836-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-76 : Canaux et rivières : Classement et déclassement, délimitation, conservation et gestion du domaine public fluvial et des ports fluviaux, concessions : Dossiers classés par département Ain-Moselle, 1836-1974
Cote :
19770768/1-19770768/76
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Deuxième bureau des voies navigables (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017023