Document d'archives : - Rivière "LE FURANS". Demande de concession. Décret du 13 mai 1966. 1964-1966 AIN Lac de NANTUA - Création de droits et de...

Titre :

- Rivière "LE FURANS". Demande de concession. Décret du 13 mai 1966. 1964-1966 AIN Lac de NANTUA - Création de droits et de stationnement sur les batelets au profit de la Ville de NANTUA. 1890-1922 Ain - Le Rhône - Commune de St-Benoit. Défense de la berge rive gauche. 1941-1947 Ain - Canal de Pont de Vaux. Concession à la Ville de PONT-DE-VAUX et à la Manufacture d'Allumettes de MACON. 1934-1972 Rivière de Saône - Demande de Cession de terrains par M. GOYARD Jean à ST-LAURENT-LES-MACON. 1836-1949 AIN et HAUTE-SAVOIE. Problèmes de voisinage entre le canton de GENEVE et les départements de l'Ain et de la Haute-Savoie. 1973-1974 Affaires diverses. 1929-1971 . Port de Saint-Quentin - convention d'affermage à la Compagnie Générale de traction sur les voies navigables (C.G.T.V.N.). 1931-1968 AISNE

Cote :

19770768/1

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