Document d'archives : - Rivière de Seine. Construction d'une piscine à VERNON. 1933-1952 - Rivière de Seine. Port de POSES. Déclassement des voies...
Titre :
- Rivière de Seine. Construction d'une piscine à VERNON. 1933-1952 - Rivière de Seine. Port de POSES. Déclassement des voies ferrées du Port de POSES. Décret du 24 décembre 1943. 1943 - Rivière de Seine. Remise aux Domaines d'un terrain situé aux DAMPS sur un ancien bras de Seine remblayé. 1950-1951 - Affaires diverses. 1946-1969 EURE-et-LOIR - Affaires diverses. 1934-1935 FINISTERE - Affaires diverses. 1945-1974
Cote :
19770768/31
Thèmes :
canal, cours d'eau, domaine public fluvial, port fluvial, voie navigable
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation