Document d'archives : - Port de Presles-et-Boves. concession à la commune. arrêté préfectoral du 28 novembre 1973. 1973 AISNE - Canal latéral à...
Titre :
- Port de Presles-et-Boves. concession à la commune. arrêté préfectoral du 28 novembre 1973. 1973 AISNE - Canal latéral à l'Oise - Commune de Chauny - Acquisition de terrain par un organisme H.L.M. 1943-1964 Canal de la Sambre à l'Oise. circulation sur le chemin de halage à HANNAPSES. 1955-1956 - Canal de la Sambre à l'Oise. Textes divers. 1915-1952 AISNE Affaires - diverses. 1950-1974
Cote :
19770768/4
Thèmes :
canal, cours d'eau, domaine public fluvial, port fluvial, voie navigable
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation