Document d'archives : Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes...
Titre :
Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
Cote :
1634 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
Ligny-en-Barrois (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fains-Véel (Meuse)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, construction, construction scolaire, entretien, financement, finances départementales, naturalisation, route départementale, équipement, équipement collectif