Document d'archives : Sainte-Hélène et de Saint-Jean-de-Vaux.- Sainte-Hélène, réparations à l'église et construction d'une sacristie ; contestations...
Titre :
Sainte-Hélène et de Saint-Jean-de-Vaux.- Sainte-Hélène, réparations à l'église et construction d'une sacristie ; contestations entre les habitants de cette communauté et les religieux de La Ferté, au sujet de la répartition faite pour le paiement desdites réparations et constructions ; usurpations de terrains communaux ; anticipations sur des chemins ; traité avec le recteur d'école, moyennant la rétribution annuelle de 120 livres. Saint-Jean-de-Vaux, adjudication des réparations à faire à l'église ; demande des habitants en autorisation de plaider contre leur curé, pour avoir changé l'heure d'une messe qu'il était tenu de dire les dimanches, au soleil levant, suivant une transaction du 31 mars 1548 ; autorisation de plaider contre les habitants de Saint-Denis-de-Vaux, au sujet du pâturage dans les prés mis en réserve ; requête de monseigneur de Marbeuf, évêque d'Autun et seigneur de Saint-Jean-de-Vaux, tendant à obtenir des habitants reconnaissance des droits généraux de sa seigneurie ; demande en restitution d'un terrain communal usurpé sur une rue dite Sous l'Orme ; réparations à la chambre du four banal ; convention qui fixe à 75 livres les gages du recteur de l'école ; comptes des échevins pour les années 1780-1788.
Cote :
C 158
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840