Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon-sur-Saône, subdélégation (France)

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Subdélégation de Chalon-sur-Saône.

Cote : C 72 - 195

Période : 1582 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Personnel et administration générale.- Correspondance entre le subdélégué, de Chalon-sur-Saône et l'intendant de Bourgogne concernant : la c...

Cote : C 72

Période : 1709 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Finances.- Vérification des états de recettes et dépenses du greffe de la chancellerie de Chalon ; des espèces trouvées dans les caisses du ...

Cote : C 73

Période : 1717 - 1726

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Voirie, coches et diligences, messageries.- Informations, enquêtes, procès-verbaux contre divers voituriers pour contraventions en matière d...

Cote : C 74

Période : 1723 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Canaux, ponts, cours d'eau, prairies.- Canal du Charollais ; toisés des déblais faits dans la tranchée et dans le canal près Chalon-sur-Saôn...

Cote : C 75

Période : 1752 - 1759

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Bâtiments servant à l'administration de la justice, réparations provisoires et projet de reconstruction des prisons de Chalon, procès-verbau...

Cote : C 76

Période : 1763 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Inventaire des minutes déposées au greffe de la subdélégation de l'Intendance de Bourgogne au département de Chalon-sur-Saône, en exécution ...

Cote : C 77

Période : 1787 - 1787

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Copie inachevée de l'inventaire des minutes de la subdélégation de Chalon-sur-Saône C 77 (ce fragment ne comprend que les 1er et 2e chapitre...

Cote : C 78

Période : 1787 - 1787

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Administration communale, communautés et paroisses.

Cote : C 79 - 189

Période : 1582 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Abergement-Sainte-Colombe, Allerey, Allériot et Barizey.- L'Abergement-Sainte-Colombe, travaux de réparations et de construction à l'église,...

Cote : C 79

Période : 1755 - 1789

Fonds : Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840

Chalon-sur-Saône, subdélégation (France)

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