Document d'archives : Voirie, coches et diligences, messageries.- Informations, enquêtes, procès-verbaux contre divers voituriers pour contraventions...
Titre :
Voirie, coches et diligences, messageries.- Informations, enquêtes, procès-verbaux contre divers voituriers pour contraventions en matière de roulage ; procès-verbaux de saisie à la requête des fermiers des coches et messageries royales ; plaintes et répliques contre lesdits fermiers, ordonnances de l'intendant à ce sujet ; correspondance entre l'intendant, le subdélégué de Chalon, le chevalier de Brézé-Dumanoir, le directeur des diligences, les fermiers, etc.
Cote :
C 74
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Description physique :
Importance matérielle :
Portefeuille - 115 pièces, papier (3 imprimées).