Document d'archives : Inventaire des minutes déposées au greffe de la subdélégation de l'Intendance de Bourgogne au département de Chalon-sur-Saône, en...
Titre :
Inventaire des minutes déposées au greffe de la subdélégation de l'Intendance de Bourgogne au département de Chalon-sur-Saône, en exécution d'une ordonnance de l'intendant Amelot de Chaillou, du 27 janvier. Le chapitre 1er, Affaires du roi, contient l'inventaire des édits, déclarations, lettres patentes, et des arrêts du Conseil d'État ; le 2e chapitre est consacré à l'administration générale de la subdélégation ; le chapitre 3e, divisé en trois sections, comprend les papiers relatifs aux communautés.
Cote :
C 77
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840
Description physique :
Importance matérielle :
Registre - In-4°, papier, 734 pages cotées et paraphées.
Thèmes :
FINANCES, JUSTICE, LÉGISLATION, POUVOIR PUBLIC, SOURCES DE L'AUTORITÉ