Document d'archives : Bureau de Saint-Dizier

Date : 1790 - 1823

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Bureau du chef-lieu d'un district.

Cote :

1 Q 1503-1519

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)

Description physique :

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Archives départementales de la Haute-Marne

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)
- Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines
- - Bureaux de l'enregistrement et des Domaines
  - - Aliénation des biens nationaux
    - - Bureau de Saint-Dizier
      - Biens nationaux (toutes origines confondues). - Ventes. Sommiers. 1790-an III. Numéros 2-227. Décembre 1790-mai 1791.
        
        Biens nationaux (toutes origines confondues). - Ventes. Sommiers. 1790-an III. Numéros 228-498. Mai 1791-décembre 1792.
        
        Biens nationaux (toutes origines confondues). - Ventes. Sommiers. 1790-an III. Numéros 499-747. Décembre 1792-floréal an III.
        
        Biens nationaux (toutes origines confondues). - Ventes (notamment bois). 1790-1808. Biens domaniaux engagés et échangés (au Comte d'Artois ; aux Ursulines de Saint-Dizier) situés à Perthes. - Villiers-en-Lieu (notamment).
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Ventes. Décomptes d'acquéreurs à recouvrer. (Numéros 1-432). 1811-1823.
        
        Biens nationaux (toutes originies confondues). - Ventes. Décomptes d'acquéreurs à recouvrer. (Numéros 1-432). 1811-1823.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). Etat des ventes (établi sous la Restauration). 4 brumaire an II-13 brumaire an IV.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Ventes. Créances. Revenus. - Recettes. 1792-an XIII.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Ventes. Créances. Revenus. - Recettes. 1792-an XIII.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Ventes. Créances. Revenus. - Recettes. 1792-an XIII.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés (loi du 3 juin 1793). - Ventes. - Recettes. An II-1806. Numéros 1-244. Frimaire-messidor an II.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés (loi du 3 juin 1793). - Ventes. - Recettes. An II-1806. Numéros 245-709. Thermidor an II-ventôse an III.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés (loi du 3 juin 1793). - Ventes. - Recettes. An II-1806. Numéros 710-883. Ventôse-prairial an III.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés (loi du 3 juin 1793). - Ventes. - Recettes. An II-1806. Numéros 884-1526. Prairial-fructidor an III.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés (loi du 3 juin 1793). - Ventes. - Recettes. An II-1806. Numéros 1527-1909. Fructidor an III-mars 1806.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés. - Ventes. - Compte ouvert avec les acquéreurs. An II-an IV. Numéros 1-414. Frimaire-thermidor an II.
        
        Biens nationaux de deuxième origine (émigrés ; biens confisqués pour faits politiques). - Immeubles des émigrés. - Ventes. - Compte ouvert avec les acquéreurs. An II-an IV. Numéros 415-1081. Thermidor an II-brumaire an IV.

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