Document d'archives : Transports routiers de voyageurs - Décrets - arrêtés circulaires - Divers - Décret du 14/11/49 - Note du 30/10/64. 1966 ...
Titre :
Transports routiers de voyageurs - Décrets - arrêtés circulaires - Divers - Décret du 14/11/49 - Note du 30/10/64. 1966 - Taxis - Lignes surélevées - Tarifs - avoir fiscal. 1980
Cote :
19860659/40
Inventaire d'archives :
Transports ; Direction des transports terrestres (1894-1981)
Thèmes :
autobus, chemin de fer, salaire, tarif, transport de marchandises, transport routier, transport urbain, voie ferrée d'intérêt local
Type de document :
cahier des charges, pièce comptable, statistique, tarif, étude