Document d'archives : DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry...

Titre :

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Cote :

2776W/29

Inventaire d'archives :

EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Description physique :

Information matérielles :
papier

Archives départementales de l'Essonne

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