Document d'archives : Devis et adjudications des travaux de réparations à faire à la petite rivière de la Cosne, ainsi qu'aux planches, levées et...
Titre :
Devis et adjudications des travaux de réparations à faire à la petite rivière de la Cosne, ainsi qu'aux planches, levées et chemins dudit Saint-Maurice ; imposition pour subvenir au paiement des dépenses occasionnées par le curement du canal de la Cosne ; réparations à huit ponceaux en bois servant à la desserte des héritages de la communauté ; instance des décimateurs de Saint-Maurice contre les habitants, pour se faire autoriser dans la perception de la dîme des menus grains ; réparations à l'église, au cimetière et à la maison presbytérale de la paroisse dudit Saint-Maurice ; demande en autorisation de mettre en réserve deux cantons d'un terrain communal ; amodiation, pour six ans, de 16 voitures de prés communaux ; plaintes des habitants au sujet des dégradations qui se commettent journellement dans leurs bois ; acensement de plusieurs parcelles de terrains communaux ; fondation d'un anniversaire par le sieur et la dame Petit, et autorisation donnée aux fabriciens de se pourvoir en conservation d'hypothèque.
Cote :
C 165
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840