Document d'archives : Mairie-école au chef-lieu. – Projet d'acquisition d'un immeuble et de son appropriation en école de filles avec une mairie :...
Titre :
Mairie-école au chef-lieu. – Projet d'acquisition d'un immeuble et de son appropriation en école de filles avec une mairie : extraits du registre de délibérations, enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'estimation d'un immeuble à acquérir, attestations, avis de l'inspecteur primaire, mémoire, extraits du registre des arrêtés du conseil de la préfecture, promesse de vente, plans, état des lieux, état général des inscriptions à la conservation des hypothèques, correspondance.
Cote :
2 O 1656