Document d'archives : S.N.C.F. Trésorerie - Textes généraux - Cté de Direction de la S.N.C.F. - Historique du régime ferroviaire - Mécanisme...
Titre :
S.N.C.F. Trésorerie - Textes généraux - Cté de Direction de la S.N.C.F. - Historique du régime ferroviaire - Mécanisme des conventions de 1883 - Présentation du bilan - Créances de la S.N.C.F. - Arrondissement au franc supérieur (S.N.C.F.) 1937-1949
Cote :
19790556/1
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude