Document d'archives : ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements...

Date : 1963 - 1963

Titre :

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

844W/66

Inventaire d'archives :

COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.

Informations sur le producteur :

TRESORERIE D ORSAY (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

TRESORERIE D ORSAY

Lieux :

YVELINES, ORSAY Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), BURES-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune

Thèmes :

20e siècle, association syndicale de propriétaires, contrôle, finances locales, lotissement, ordures ménagères, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, budget, compte administratif, compte de gestion, pièce comptable