Document d'archives : 1919-1922. N° 42. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences :...

Titre :

1919-1922. N° 42. Dès qu'il y a mention d'un autre bureau, se référer aux " Déclarations des mutations par décès ou absences : renvois des bureaux extérieurs ".

Informations sur le producteur :

France. Bureau de l'enregistrement (Fontenay-le-Comte, Vendée)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Documents numérisés

Description physique :

Importance matérielle :
0.05

Archives départementales de la Vendée

Liens