Document d'archives : Agences financières de bassin
Contenu :
- Programmes d'intervention (synthèse financière).
- Correspondance relatives à certaines agences. Agences financières de bassin Seine-Normandie, Adour-Garonne, Rhin, Meuse, Artois Picardie, Loire, Bretagne, Rhône-Méditerranée-Corse.
- Procédure juridique de nomination des Directeurs des agences financières de bassin.
- Contentieux relatif aux redevances de prélèvement.
- Agence financière de bassin Rhin-Meuse.
- Remise gracieuse sur les redevances dues par les mines de potasse d'Alsace (rejet de sel dans le Rhin)
Cote :
19890274/41
Personnes :
Thèmes :
déplacement officiel, environnement, forêt, incendie, pollution, protection de la nature, prévention des risques, risque naturel, sécurité civile, énergie nucléaire