Document d'archives : DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1775) ; procès de monsieur Jacques-Benoît...
Titre :
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1775) ; procès de monsieur Jacques-Benoît Duclos-Bougon héritier de feu monsieur François-Louis Bougon son frère contre dame Durel veuve du sieur Pierre-Guillaume Scellés de la Motte, écuyer, conseiller, trésorier de France et les sieurs ses enfants et Jacques Gautier, écuyer sieur de Clermont au sujet de la terre d'Arganchy.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/895
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1775
Langues :
Français
Description physique :
Papier