Document d'archives : - Soins à domicile pour les personnes âgées : programme d'action prioritaire du maintien à domicile dans le cadre du 7e plan....
Titre :
- Soins à domicile pour les personnes âgées : programme d'action prioritaire du maintien à domicile dans le cadre du 7e plan. 1976-1982. - Mesures de l'activité hospitalière : résultats de l'étude réalisée à l'Institut Gustave Roussy. 1977-1978. - Situation sanitaire et fonctionnement des établissements de soins : rapports et notes divers. 1966-1979. - Situation de la Corse au regard de la création des régions sanitaires et de la constitution des commissions régionales d'hospitalisation : notes et correspondance. 1973. - Référés de la Cour des Comptes relatifs à la tarification, l'hospitalisation et le fonctionnement d'organismes publics (notamment l'Assistance publique de Paris) : mémoires en réponse et observations concernant le rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites données au rapport public de la Cour des Comptes. 1951-1971.
Cote :
19920632/11
Thèmes :
action sociale, appareillage, budget, coût, hôpital, loi, médicament, nomenclature, profession paramédicale, protection sociale, santé, secteur privé, service public, soin médical, statut juridique, sécurité sociale, transfusion sanguine, usager, établissement de santé
Type de document :
Fonctions :
agrément, contentieux, législation, réglementation, tarification