Document d'archives : - Rapports et missions en 1970. 1970 Schéma National des TR de voyageurs. 1976/1977 Economies réalisées par l'Etat - Calcul...
Titre :
- Rapports et missions en 1970. 1970 Schéma National des TR de voyageurs. 1976/1977 Economies réalisées par l'Etat - Calcul du versement des subventions de l'Etat aux Etablissements publics régionaux et à la SNCF pour le maintien des services omnibus conventionnés. 1978/1979 Schémas régionaux des Transports Tableaux de bord administratifs des régions (Année 1974-75-76-77). 1976/1978 - Statistiques - Dénonciation par le Département du Calvados de la Convention d'affermage de la gare routière de CAEN. 1966 :1972 Conventions entre les Ets Publics Régionaux et les Transports Routiers (clauses types) gestion par les collectivités. 1977/1978 Documents sur les Sociétés en participation. 1977/1978
Cote :
19810313/28
Institutions :
Thèmes :
Plan 6, Plan 7, chambre de commerce et d'industrie, chemin de fer, gare, ligne, plan de transport, poste, région, réseau secondaire, tourisme, train, transport de voyageurs, transport en commun, transport ferroviaire, transport international, transport routier, transport scolaire, télécommunication, usager, voie ferrée d'intérêt local
Type de document :
procès-verbal de séance, rapport d'activité, statistique, étude