Document d'archives : Chemins vicinaux et ruraux.

Contenu :

Chemin vicinal n° 57 : Bettegney-Saint-Brice, Brantigny, Charmes, Évaux-et-Ménil, Regney et Saint-Vallier (1881-1883) ; chemin vicinal de grande communication n° 31 : Villers (1882) ; chemin vicinal n° 69 : Madonne-et-Lamerey (1882) ; chemin vicinal de grande communication n° 27 : Thuillières (1882) ; chemin vicinal de grande communication n° 25 : Thuillières (1882) ; chemin vicinal n° 1 : Maroncourt (1883) ; chemin vicinal n° 31 : Villers (1883) ; chemin vicinal de Socourt à Hergugney : Socourt (1883) ; chemin rural n° 12 : Socourt (1883) ; chemin vicinal n° 38 : Bouzemont, Derbamont et Dompaire (1883) ; chemin vicinal n° 2 : Vincey (1885-1886) ; chemin vicinal de grande communication n°87 : Brantigny et Florémont (1887) ; chemin vicinal de grande communication n°33 : Xaronval (1887-1888) ; chemin vicinal de grande communication n°25 : Viviers-le-Gras (1889-1891) ; chemin rural n°11 : Contrexéville (1890-1891) ; chemin vicinal de grande communication : Vincey (1892) ; chemin vicinal de grande communication n° 3 : Pont-les-Bonfays (1885, 1889) ; chemin vicinal de grande communication n°40 : Racecourt (1891). Chemin de grande communication n°8 de Médonville à Darney : expropriation Vautrin (1925-1935).

Cote :

3 U 2 277

Inventaire d'archives :

Tribunaux de première instance

Informations sur le producteur :

France. Tribunal d'instance (Mirecourt, Vosges)

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-5056 France. Tribunal d'instance (Mirecourt, Vosges)

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