Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Viviers-le-Gras (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Viviers-le-Gras (Grand Est, Vosges) - commune
Viviers-le-Gras (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Viviers-le-Gras - église Saint-Élophe. – Vue d'une statue de Vierge à l'Enfant.

Cote : 166 J 2457

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Viviers-le-Gras, mariages (1669-1892).

Cote : 38 J 529

Période : 1669 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Sessions de frimaire-ventôse an XII.

Cote : 2 U 27

Période : 1803 - 1804

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Églises des Vosges. – Recensement des armoires eucharistiques et oculi : questionnaires, croquis, tirages photographiques, notes, cartes pos...

Cote : 8 J 195

Période : 1925 - 1925

Fonds : Fonds de la Société d'émulation des Vosges.
VIVIERS-LE-GRAS

Cote : 8 E 551

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1802-1832

Cote : 8E551-204531

Période : 1802 - 1832

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1823-1892

Cote : 8E551-204532

Période : 1823 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Créations ou changement de gérance : déclarations.

Cote : 3 U 2 95

Période : 1941 - 1958

Fonds : Tribunaux de première instance
Chemins vicinaux et ruraux.

Cote : 3 U 2 277

Période : 1881 - 1892

Fonds : Tribunaux de première instance
Conservation des actes. - Sociétés, création, modification et dissolution : statuts, actes divers.

Cote : 4 U 17 40

Période : 1930 - 1958

Fonds : Justices de paix

Viviers-le-Gras (Vosges, France)

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