Document d'archives : Demande de modification de plan d'aménagement de zone : plan d'aménagement actuel, plan du terrain, règlement de plan...
Titre :
Demande de modification de plan d'aménagement de zone : plan d'aménagement actuel, plan du terrain, règlement de plan d'aménagement de zone, règlement national d'urbanisme, extrait du Journal officiel, rapport de présentation, étude d'impact sur l'environnement, notes, correspondance.
Contenu :
Le dossier est très lacunaire : il manque le plan d'aménagement modifié, le plan masse, le plan masse d'ensemble, la façade d'ensemble d'intention, les modifications du règlement de plan d'aménagement de zone et une photographie de l'ensemble du site.
Journal officiel n° 16 du 8 janvier 1965.
Cote :
156 J 1731
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence de Thonon-les-Bains
Personnes :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Saint-Martin-de-Belleville (Savoie, France) -- Station des Ménuires
Thèmes :
ARCHITECTURE, COMMERCE, LOGEMENT COLLECTIF, ZONE D'AMENAGEMENT