Document d'archives : Suivi du projet : plan d'aménagement, plan d'épannelage et de délimitation des îlots, extrait du registre des délibérations du...
Titre :
Suivi du projet : plan d'aménagement, plan d'épannelage et de délimitation des îlots, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, liste des documents adressés, présentation du projet, demande de transfert de gestion, correspondance.
Contenu :
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : séance du 11 octobre 1968.
Cote :
156 J 3939
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains
Personnes :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie, France), Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie, France) -- Baie d'Albigny