Document d'archives : ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES,...

Date : 1991 - 1996

Titre :

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2359W/65

Inventaire d'archives :

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Informations sur le producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1996

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

ROUTE NATIONALE 191

Institutions :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER

Lieux :

AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement, expropriation, route départementale, route nationale

Type de document :

Papier, dossier individuel