Document d'archives : « Séance du 13 Germinal an 10e (3 avril 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Rolland, Cessart, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Gauthey, Lamandé, Montrocher, Le Creulx, Lefebvre, Céard, Des Colins [Descolins], Boudon, De Moutier [Demoustier], Panay, Cochin, Ferregeau, Sgansin [Sganzin], Du Perron [Duperron], Dingler, Blin, Meunier, Le Sage, Isnard, Duchemin, Bouchet, Becquey [Becquey-Beaupré], Gillet, Roulin, des Champs [Deschamps], Lamandé fils, Maillard, Dillon, De Lisle. »
- Affaire n° 385, rapportée par le secrétaire. Simplon. « Route du Simplon. Pont de Crévola. »
- Affaire n° 386, rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Département de la Loire. « Pont de Rouanne [Roanne]. »
- Affaire n° 387, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Département de Seine-et-Marne. « Pont de Nemours. »
- Affaire n° 388, rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Département de Loir-et-Cher. « Levées de la Loire, commune de Candé. »
- Affaire n° 389, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département des Hautes-Pyrénées. « Reconstruction de six ponts et réparations de six autres ponts sur les routes d'Auch en Espagne. »
- Affaire n° 390, rapportée par le citoyen Rolland. Département de la Haute-Garonne. « Pont sur le ruisseau d'Embaran [Le Ribarot] près Montigné [Montaigut-sur-Save]. »
- Affaire n° 391, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Moulin à construire sur l'Epte à Gisors par le citoyen Desnesle sur l'île dite le Bon en amont du pont traversant la rue de Paris. »
- Affaire n° 392, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de l'Oise. « Reconstruction du pont Saint-Paul. Route n°34 de Rouen à Soissons. »
- Affaire n° 393, rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département des Alpes-maritimes. « Réparation de plusieurs ponts et pontceaux sur la route de Paris à Turin par Nice. »
- Affaire n° 394, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de l'Aube. « Écluses de Plancy [Plancy-l'Abbaye] et d'Anglure. »
Lieux :
Soissons (Aisne), Nemours (Seine-et-Marne), Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Aube (Champagne-Ardenne , département), Rouen (Seine-Maritime), Oise (Picardie , département), Candé-sur-Beuvron (Loir-et-Cher), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne), Hautes-Pyrénées (Midi-Pyrénées , département), Loir-et-Cher (Centre , département), Auch (Gers), Eure (Haute-Normandie , département), Gisors (Eure), Loire (Rhône-Alpes , département), Plancy-l'Abbaye (Aube), Anglure (Marne), Haute-Garonne (Midi-Pyrénées , département), Simplon (France , département , 1810-1815)