Document d'archives : Sagy-lès-Cruzille, Saint-Ambreuil, Saint-Boil, Saint-Bonnet-en-Bresse, Saint-Christophe et Saint-Cosme.- Sagy-lès-Cruzille,...

Titre :

Sagy-lès-Cruzille, Saint-Ambreuil, Saint-Boil, Saint-Bonnet-en-Bresse, Saint-Christophe et Saint-Cosme.- Sagy-lès-Cruzille, procès entre les habitants de Sagy et ceux de Charcubles, au sujet d'un canton de bois dont les premiers sont en possession depuis un temps immémorial ; autorisation de plaider ; sentence qui maintient et garde le comte de Montrevel dans la possession du droit de banalité du moulin Meurier, sis à Sagy, et condamne les habitants à passer nouvelle reconnaissance dudit droit. Saint-Ambreuil, comptes des échevins pour les années 1769-1771 et 1778-1788. Saint-Boil, réparations à la maison presbytérale, adjudication des travaux. Saint-Bonnet-en-Bresse, réparations à la maison curiale ; adjudication des travaux de réparation et de nettoiement de la petite rivière de Florence ; comptes des échevins de Fley en Taperey, annexes de Saint-Bonnet-en-Bresse, pour les années 1749-1751. Saint-Christophe, réparations à l'église, au cimetière et au presbytère ; autorisation de lever un impôt pour le paiement d'une amende de 2,000 livres, à laquelle les habitants ont été condamnés pour délits dans les bois. Saint-Cosme, comptes des échevins pour les années 1769, 1772-1774 et 1776-1788.

Cote :

C 152

Description physique :

Importance matérielle :
Portefeuille - 91 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens