Document d'archives : 1° (1.31). Information - Elaboration du décret n° 75-127 du 7 mars 1975 relatif aux attributions du S.J.T.I., 1974 ; problèmes...
Titre :
1° (1.31). Information - Elaboration du décret n° 75-127 du 7 mars 1975 relatif aux attributions du S.J.T.I., 1974 ; problèmes traités par le S.J.T.I., août 1976. - Préparation de la conférence de Genève sur les fréquences de radio-diffusion, 1975. - Préparation d'une table ronde sur la presse, 1975. - Elaboration du projet de loi relatif au régime fiscal de la presse, 1976 1° Information - Problèmes divers relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, 1975-1977. - S.I.D. (Service d'information et de diffusion) : documentation, 1977. 2° (1.35). Elaboration de la loi réglementant la publicité et les enseignes en vue de la protection du cadre de vie, 1977-1978. Publicité
Cote :
19870453/4
Inventaire d'archives :
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Chargé de mission (1957-1979)
Personnes :
Thèmes :
alcoolisme, biologie, campagne électorale, divorce, droit de la mer, défense, entreprise, environnement, information, informatique, inondation, justice, ministère, politique extérieure, potasse, presse, publicité, pêche, rapatrié, sécurité routière, traité, uranium