Parking Silo Odysseum, projet. – Suivi administratif : courriers, notes, plans, échanges de mail, comptes rendus, ordres du jour, extrait du Midi Libre du 21 décembre 2006, extrait du Midi libre le 21 décembre 2006, copie de l’acte de cession de l’Agglomération à la Ville (02 et 09 juin 2006), Document de présentation des 5 projets, Copie de la délibération n°46 du 7 février 2007 intitulée « ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée – Programme des équipements publics – Accord de la Ville au titre de l’article R.311-7 du code de l’urbanisme » tamponnée par la Préfecture le 9 février 2007, Copie de la DCA n°7495 du 13 février 2007 intitulée « Montpellier Méditerranée Technopole : Développement économique et emploi – Zone d’aménagement concerté Port Marianne – Portes de la Méditerranée Odysseum – Montpellier – Approbation du programme des équipements publics de la ZAC » tamponnée par la Préfecture du 20 février 2007, deux copies de la délibération de l’agglomération n°7775 du 23 juillet 2007 intitulée « Développement économique et emploi – Port Marianne – Portes de la Méditerranée Odysseum – Montpellier – Approbation du Compte Rendu Financier Annuel de l’Opération – Avenant n°8 à la concession d’aménagement avec la SERM – Avenant n°1 à la convention d’avance de trésorerie – autorisation de signature » tamponnée par la Préfecture le 31 juillet 2007, note de la Communauté d’agglomération de Montpellier du 21 juillet 2008 intitulée « Parking d’échange Odysseum – financement de l’ouvrage – Ville de Montpellier / Agglomération », copie de la délibération de l’agglomération n°8585 du 27 novembre 2008 intitulée « ZAC Port Marianne Portes de la Méditerranée – convention financière avec la Ville de Montpellier pour le financement du parking Odysseum – autorisation de signature » tamponnée par la Préfecture le 8 décembre 2008, délibération originale n°611 du 22 décembre 2008 intitulée « Odysseum – réalisation d’un parking en ouvrage – Convention de fonds de concours – ville – Communauté d’Agglomération (art. L.5216-5 du CGCT) » tamponnée par la Préfecture le 29 décembre 2008, projet convention de fonds de concours entre la Ville et la Communauté d’agglomération de Montpellier – Odysseum – réalisation d’un parking d’échange tamponné par la Préfecture le 29 décembre 2008, deux exemplaires originaux de la « convention de fonds de concours entre la Ville et la Communauté d’agglomération de Montpellier – Odysseum – réalisation d’un parking d’échange » signés le 22 janvier 2009 et tamponnés par la Préfecture le 28 janvier 2009.

800 W 9

800W