Document d'archives : Gares routières - études économiques. Oct 1966-Févr 1967 gares routières de marchandises correspondances. Avril 1970-Févr 1973...
Titre :
Gares routières - études économiques. Oct 1966-Févr 1967 gares routières de marchandises correspondances. Avril 1970-Févr 1973 Région Nord-SNCF la Chapelle - région Parisienne - Nord-est - Paris Nord - le Bourget - Genevilliers Pantin. Nov 1962-Aout 1968 C.E.E. gares routières. Mars 1965-Juin 1967 Gares routières - élaboration de la réglementation. Mai 1941-Janv 1969
Cote :
19771040/7
Institutions :
communauté européenne, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
accord international, acier, autorisation de transport, chemin de fer, circulation routière, contribution économique territoriale, coût, emprunt, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, gare routière, marché d'intérêt national, poids-lourd, prêt, route, sidérurgie, tarif, taxe, taxe sur la valeur ajoutée, transport de marchandises, transport fluvial, transport routier, voie navigable
Type de document :
accord, documentation, dossier individuel, fichier, liste, permis, questionnaire d'enquête, rapport, registre, tarif, étude