Document d'archives : Prêts, emprunts, généralités. Déc 1968-Juin 1969 prêts, emprunts, généralités transports Bernis transports Centrest. Nov 1972 ...
Titre :
Prêts, emprunts, généralités. Déc 1968-Juin 1969 prêts, emprunts, généralités transports Bernis transports Centrest. Nov 1972 prêts, emprunts, généralités entreprises SODERO et autres. Sept 1968-Mai 1969 prêts, emprunts, généralités plans n° 1,2,3,4 groupe international - dossier de principe - centre de productivité de la Loire. Déc 1962-Nov 1969
Cote :
19771040/12
Institutions :
communauté européenne, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
accord international, acier, autorisation de transport, chemin de fer, circulation routière, contribution économique territoriale, coût, emprunt, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, gare routière, marché d'intérêt national, poids-lourd, prêt, route, sidérurgie, tarif, taxe, taxe sur la valeur ajoutée, transport de marchandises, transport fluvial, transport routier, voie navigable
Type de document :
accord, documentation, dossier individuel, fichier, liste, permis, questionnaire d'enquête, rapport, registre, tarif, étude