Document d'archives : SOMME Caisse de prévoyance sociale artisanale de la Somme à AMIENS (arrêté DU 4 mars 1949 - 80 T 05). 1948-1973 TARN ...
Titre :
SOMME Caisse de prévoyance sociale artisanale de la Somme à AMIENS (arrêté DU 4 mars 1949 - 80 T 05). 1948-1973 TARN Caisse artisanale d'assurance vieillesse du Tarn à ALBI (arrêté du 8 mars 1949 - 81 T 39) 1948-1972 VIENNE Caisse interprofessionnelle artisanale d'assurance vieillesse du département de la Vienne à POITIERS (arrêté du 8 mars 1949 - 86 T 42). 1948-1972 HAUTE-VIENNE Caisse régionale artisanale interprofessionnelle d'assurance vieillesse "Marche Limousin" à LIMOGES (arrêté du 4 mars 1949 - 87 T 17). 1948-1971
Cote :
19810004/21
Thèmes :
affiliation, artisan, assurance vieillesse, commerce, conseil d'administration, cotisation sociale, décès, industrie, invalidité, profession, recours judiciaire, retraite, statut juridique, sécurité sociale, travailleur indépendant, élection professionnelle