Document d'archives : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Bavilliers...

Titre :

Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Bavilliers

Contenu :

Estimations de biens, ventes et lots d'offices, conductions, minutes.

Cote :

2 E 1/326*-329

Inventaire d'archives :

2 E - Notariat

Informations sur le producteur :

Greffier : Ventrillon. Seigneurie : Bavilliers, Urcerey, Argièsans, en partie.
En 1774, JB. Huvelin, seigneur de Bavilliers, après un échange avec la duchesse de Mazarin, obtient l’érection des biens familiaux en fief relevant du roi.

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens