Document d'archives : FLEURY-MEROGIS (Prévôté de Fleury-Mérogis).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (4 juin 1742-27 avril 1752), (9...
Titre :
FLEURY-MEROGIS (Prévôté de Fleury-Mérogis).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (4 juin 1742-27 avril 1752), (9 juillet 1761-1er octobre 1761) ; un registre des audiences et des bannières (23 mars 1786-22 juillet 1790) ; pièces de procédure (1682-1740), (1742-1764)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/1900
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREVOTE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1790
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, justice, justice seigneuriale, sénéchaussée