Document d'archives : Commissionnaires de transports Département Nord à Haut-Rhin. Juillet 1963-Mai 1970 Commissionnaires de transports Département...
Titre :
Commissionnaires de transports Département Nord à Haut-Rhin. Juillet 1963-Mai 1970 Commissionnaires de transports Département RHONE à PARIS. Aout 1959-Sept 1970 Commissionnaires de transports Département Paris à Seine-Maritime. Déc 1963-Juillet 1970
Cote :
19771040/2
Institutions :
communauté européenne, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
accord international, acier, autorisation de transport, chemin de fer, circulation routière, contribution économique territoriale, coût, emprunt, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, gare routière, marché d'intérêt national, poids-lourd, prêt, route, sidérurgie, tarif, taxe, taxe sur la valeur ajoutée, transport de marchandises, transport fluvial, transport routier, voie navigable
Type de document :
accord, documentation, dossier individuel, fichier, liste, permis, questionnaire d'enquête, rapport, registre, tarif, étude