Document d'archives : . . Dossiers classés chronologiquement par intoxications ou affections - Arsenic et composés. Correspondance et rapports...
Titre :
. . Dossiers classés chronologiquement par intoxications ou affections - Arsenic et composés. Correspondance et rapports entre les inspecteurs du travail et le Ministre du Travail relatifs aux peintures à base d'arsenic employées notamment à la peinture des navires, relative à l'hydrogène arsenié, aux usines d'arsenic, aux fabriques d'insecticides à base d'arsenic, articles et brochures médicales, coupures de presse relatives à des accidents souvent mortels, correspondance avec le Ministère de l'Industrie et le Ministère de la Marine, préparation d'une réglementation avec le Conseil d'Etat, lettres et mémoires de la Fédération unitaire de l'Eclairage et des Forces motrices (CGTU). 1866-1952. - Céruse. Correspondance et rapports des inspecteurs du travail avec le Ministère du Travail concernant l'emploi de la céruse dans la peinture, rapports du Bureau International du Travail, convention de l'organisation Internationale du Travail sur la céruse adoptée en 1936, rapports annuels sur l'application de cette convention, préparation d'une réglementation française, voeux adressés par les Préfets pour l'interdiction de l'emploi de la céruse, mémoires des syndicats ouvriers CGT du bâtiment, rapports de la Commission d'hygiène industrielle, correspondance du Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Postes et Télécommunications. 1900-1967. - Cyanure de potassium. Notes et correspondance des inspecteurs du travail au Ministère du Travail, notes du Préfet de Police de Paris, correspondance du Ministère du Commerce et de l'Industrie. 1901-1925.
Cote :
19880597/13
Personnes :
Institutions :
electricité de france, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france), organisation internationale du travail, organisation mondiale de la santé
Thèmes :
accident du travail, accord international, bruit, centrale nucléaire, code du travail, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, commission d'hygiène industrielle, convention collective, droit du travail, droit pénal, enquête, enseignement supérieur, entreprise, environnement, guerre 1939-1945, hygiène du travail, industrie, infraction, inspection du travail, installation classée pour la protection de l'environnement, intoxication, maladie professionnelle, mine, mortalité, médecine du travail, pension, pollution, procédure judiciaire, profession médicale, protection sociale, radiation ionisante, reconstruction, service déconcentré, sport nautique, stage, syndicat, sécurité civile, sécurité du travail, sécurité sociale, travail, usine, élection professionnelle, énergie nucléaire
Type de document :
accord international, arrêté, convention collective, documentation, enquête, note, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
agrément, contentieux, contrôle sanitaire, formation, législation, organisation administrative, prévention, réglementation