Document d'archives : Sessions de mars-juin 1808.
Contenu :
Georgel, Jean-Baptiste, cultivateur, Beauménil, meurtre (1807-1808) ; Marchal, Catherine, Épinal, vol (1807-1808) ; Collin, Marguerite, dentelière, Les Ableuvenettes, vol (1808) ; Merciol, Martin, cordonnier, et Mauljean, Marie Anne (sa femme), Gugney-aux-Aulx, incendie volontaire (1808) ; Thouvenot, Joseph, notaire, Schirmeck [Bas-Rhin.], faux en écriture (1807-1808) ; Bailly, Jean-Baptiste, garde forestier, La Houssière, blessures par arme à feu (1807-1808) ; Laurent, Michel, vagabond, vol avec effraction (1808) ; Gosselin, Joseph, soldat au 6ème régiment d'infanterie légère, assassinat (1807).
Cote :
2 U 43
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Bailly, Jean-Baptiste, Collin, Marguerite, Georgel, Jean-Baptiste, Gosselin, Joseph, Laurent, Michel, Marchal, Catherine, Mauljean, Marie, Merciol, Martin, Thouvenot, Joseph
Institutions :
France. Cour de justice criminelle (Épinal), France. Tribunal criminel (Épinal), Producteur public inconnu
Lieux :
Épinal (Vosges, France), Schirmeck (Bas-Rhin, France), Gugney-aux-Aulx (Vosges, France), Les Ableuvenettes (Vosges, France), La Houssière (Vosges, France), Beauménil (Vosges, France)