Document d'archives : Biens immeubles et dettes actives et passives appartenant à la Maison des orphelines : déclarations (1741). Amortissement d'une...
Titre :
Biens immeubles et dettes actives et passives appartenant à la Maison des orphelines : déclarations (1741). Amortissement d'une maison et d'un gagnage à Azelot (1741), de deux maisons à Nancy, d'un gagnage à Azelot et un autre à Ormes (1746) : arrêt définitif du Conseil royal des finances. Droit d'amortissement, procès contre le fermier général : pièces de procédure.
Cote :
H-dépôt 4/4
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Ormes-et-Ville (Meurthe-et-Moselle, France), Azelot (Meurthe-et-Moselle, France), Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)