Document d'archives : Acquisitions foncières : convention, correspondance ; relations avec le service des Domaines : correspondance.
Cote :
1290 W 31
Inventaire d'archives :
Lieux :
Charnay-lès-Mâcon, Saône-et-Loire (France), Clermain, La Roche-Vineuse, Davayé, Mâcon, Sologny, Beaubery, Vérosvres, Tramayes (canton), Milly-Lamartine, Bussières, Jalogny, Mâcon centre (canton), Charolles (arrondissement), Varennes-lès-Mâcon, Loché, Saint-Bonnet-de-Joux (canton), Mâcon (arrondissement), Berzé-la-Ville, Cluny (canton), Sainte-Cécile, Mâcon sud (canton), Cluny, Mâcon nord (canton), Vinzelles, Prissé
Thèmes :
EQUIPEMENT, OUVRAGE D'ART, RESEAU FERROVIAIRE, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION, MEMOIRE, PHOTOGRAPHIE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT