Document d'archives : Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune...
Titre :
Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)
Cote :
2776W/31
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012
Description physique :
Information matérielles :
papier